- Type d'annonce : Modification - Objet social
- Nom du support : lesaffichesdelahautesaone.fr
- Date de parution : 21 Mai 2025
- Société : CHENE BARRE
OBJET SOCIAL
EARL DU CHENE BARRE
Forme : EARL au capital de 25 840 eurosSiège social : 20 rue de la Baume
70190 BEAUMOTTE-AUBERTANS
431 436 419 RCS de VESOUL
OBJET SOCIAL
Aux termes d'une décision en date du 25 avril 2025, l'associé unique a décidé à compter du 15 novembre 2021 d'étendre l'objet social aux activités de : La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la Société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société. En particulier, la Société peut notamment : Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, Prendre à bail tous biens ruraux ; Exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mise à sa disposition conformément à l'article L4l 1-37 du Code rural ; Exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L41l-2, dernier alinéa du Code rural, Vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles, Produire et commercialiser des énergies renouvelables issues d’installations photovoltaïques..
Mention sera portée au RCS de VESOUL.